Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALLTOM
Numéro de dépôt :
1437004
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
18/11/1997
Présentation de la marque BALLTOM
Déposée le 18 novembre 1987 par Bernard TOMCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « BALLTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALLTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLTOM est expirée depuis le 18 novembre 1997.
Bernard TOMCZAK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17